Éditeur du site
- Dénomination sociale
- MySimpleBorn
- Nom commercial et marque
- MySimpleBorn
- Forme juridique
- [SAS / SASU / SARL, à confirmer]
- Capital social
- 1 000 €
- Siège social
- 18 rue Jacques Reattu, 13009 Marseille, France
- RCS
- [Marseille B XXX XXX XXX, à compléter]
- SIREN / SIRET
- [à compléter]
- TVA intracommunautaire
- [FRXX XXX XXX XXX, à compléter]
- Téléphone
- 06 18 83 10 13
- bonjour@mysimpleborn.com
Directeur de la publication
Le représentant légal et directeur de la publication est [Prénom Nom, qualité, à compléter].
Hébergement
Hébergeur du site : [raison sociale, adresse et téléphone de l’hébergeur, à compléter]
Hébergement des données : [prestataire et localisation des serveurs, à compléter]
Activité réglementée
MySimpleBorn installe des infrastructures de recharge pour véhicules électriques. Cette activité est exercée avec une qualification IRVE, conformément au décret n° 2017-26 du 12 janvier 2017.
Qualification IRVE : [organisme, n° de qualification et niveau P1/P2/P3, à compléter]
Assurance responsabilité civile professionnelle et décennale : [assureur, n° de contrat, couverture géographique, à compléter]
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site, notamment ses textes, visuels, logo, charte graphique et code, est protégé. Toute reproduction, représentation ou adaptation sans autorisation préalable est interdite.
Les marques Raedian, Hager, Ohme et JATRHG citées sur le site appartiennent à leurs titulaires respectifs et sont utilisées uniquement pour désigner les produits commercialisés.
Informations sur les aides
Les montants d’aides, notamment ADVENIR et la TVA, sont donnés à titre informatif d’après les sources officielles à la date de mise à jour indiquée. Seule la validation de l’organisme financeur fait foi.
Liens hypertextes
MySimpleBorn n’est pas responsable du contenu des sites externes vers lesquels le site renvoie.
Médiation de la consommation
En cas de litige non résolu avec le service client, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [nom, adresse et site web du médiateur, à compléter].
Droit applicable
Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
Crédits
Conception et réalisation : MySimpleBorn.
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Écrivez-nous à bonjour@mysimpleborn.com.